Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux 2018-10-10T15:37:51+00:00
  1. L’ordre du jour des séances ordinaires est disponible à compter de 17 h, la journée même de la séance. Comme certaines modifications peuvent être apportées sans préavis immédiatement avant la tenue de la séance, l’ordre du jour officiel est disponible sur place.
  2. Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.

Ordres du jour et procès-verbaux 2018

  • Séance extraordinaire procès-verbal du 7 février
  • Séance extraordinaire procès verbal du 27 février

Dates des séances pour 2019 à venir prochainement

Ordres du jour et procès-verbaux 2017

            *Séance extraordinaire du 22 novembre procès-verbal

            *Séance extraordinaire du 7 décembre procès-verbal

maj 13/12/2017

Ordres du jour et procès-verbaux 2015

Ordre du jour et procès-verbaux 2014