- Les ordres du jour des séances régulières et spéciales seront disponibles à compter de 17 h, la journée même des séances. Par contre, certaines modifications peuvent être apportée avant la séance, et cela sans préavis.Les ordres du jour officiels seront disponibles sur place.
- Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière de la Ville de Saint-Césaire, Me Isabelle François.
Ordres du jour et procès-verbaux 2018
- Ordre du jour du 9 janvier à 19 h 30 et procès-verbal
- Séance extraordinaire procès-verbal du 26 janvier
- Séance extraordinaire procès-verbal du 7 février
- Ordre du jour 27 février et procès verbal
- Séance extraordinaire procès-verbal du 1er mars
- Ordre du jour du 13 mars et procès-verbal
- Séance extraordinaire procès-verbal du 28 mars
- Ordre du jour du 10 avril et procès-verbal À VENIR
- Ordre du jour du 8 mai
- Ordre du jour du 12 juin
- Ordre du jour du 10 juillet
- Ordre du jour du 14 août
- Ordre du jour du 11 septembre
- Ordre du jour 9 octobre
- Ordre du jour su 13 novembre
- Ordre du jour du 11 décembre.
Ordres du jour et procès-verbaux 2017
-
Ordre du jour 10 janvier et procès verbal
* Séance extraordinaire 16 janvier procès verbal
-
Ordre du jour 14 février et procès verbal
-
Ordre du jour 14 mars et procès-verbal
*Séance extraordinaire du 5 avril procès verbal
-
Ordre du jour 11 avril et procès-verbal
-
Ordre du jour du 9 mai et procès-verbal
* Séance extraordinaire du 17 mai procès-verbal
-
Ordre du jour 13 juin et procès-verbal
* Séance extraordinaire du 21 juin procès-verbal
*Séance extraordinaire du 4 juillet procès-verbal
-
Ordre du jour du 11 juillet et procès-verbal
* Séance extraordinaire du 1er août procès verbal
-
Ordre du jour du 8 août et procès-verbal
-
Ordre du jour du 12 septembre et procès-verbal
*Séance extraordinaire du 27 septembre procès-verbal
-
Ordre du jour du 3 octobre et procès-verbal
*Séance extraordinaire du 25 octobre procès-verbal
- Ordre du jour du 14 novembre et procès-verbal
*Séance extraordinaire du 22 novembre procès-verbal
*Séance extraordinaire du 7 décembre procès-verbal
- Ordre du jour du 12 décembre et procès-verbal (adoption) à venir
maj 13/12/2017
Ordres du jour et procès-verbaux 2016
- Procès-verbal du 7 janvier séance extraordinaire
- Ordre du jour 12 janvier et procès-verbal
- Ordre du jour du 9 février et procès-verbal
- Procès-verbal du 19 février séance extraordinaire
- Ordre du jour du 8 mars et procès-verbal
- Procès-verbal du 17 mars séance extraordinaire
- Ordre du jour du 12 juillet et procès-verbal
- Procès-verbal du 28 juillet séance extraordinaire
- Ordre du jour du 9 août et procès-verbal
- Procès-verbal du 18 août séance extraordinaire
- Procès-verbal du 22 août séance extraordinaire
- Ordre du jour du 8 novembre et procès-verbal
- Procès-verbal du 21 novembre séance extraordinaire
*Discours du maire 2016 ← cliquez ici - Procès-verbal du 1 décembre séance extraordinaire
- Ordre du jour du 13 décembre et procès verbal
- Procès-verbal 20 décembre extraordinaire – Triennal et budget
- Procès verbal 20 décembre extraordinaire
Maj 11 janvier 2017
Ordres du jour et procès-verbaux 2015
- Ordre du jour du 20 janvier et procès-verbal
- 13 janvier, procès-verbal séance extraordinaire à 16 h
- Ordre du jour du 10 février et procès-verbal
- Ordre du jour du 10 mars et procès-verbal
- 16 mars, procès-verbal séance extraordinaire à 16 h
- Ordre du jour du 14 avril et procès-verbal
- 10 avril, procès-verbal séance extraordinaire à 8 h 45
- 21 avril procès-verbal séance extraordinaire à 11 h 45
- Ordre du jour du 12 mai et procès-verbal
- 25 mai procès-verbal séance extraordinaire à 16 h 30
- 25 mai procès-verbal séance extraordinaire à 17 h 30
- Ordre du jour du 9 juin et procès-verbal
- 17 juin procès-verbal séance extraordinaire à 11 h 45
- 25 juin procès-verbal séance extraordinaire à 13 h
- 9 juillet procès-verbal séance extraordinaire à 16h
- Ordre du jour du 14 juillet et procès-verbal
- 26 août procès-verbal séance extraordinaire à 12h
- Ordre du jour du 11 août et procès-verbal à 19h30
- 6 août procès-verbal séance extraordinaire à 1630
- Ordre du jour du 8 septembre et procès-verbal à 19h30
- 29 octobre procès-verbal séance extraordinaire à 16h30
- Ordre du jour du 13 Octobre et procès-verbal l à 19h30
- 2 novembre Procès-verbal séance extraordinaire à 12h
- Ordre du jour du 10 novembre et procès-verbal à 19h30
- 16 novembre procès-verbal séance extraordinaire à 11h45
- 26 novembre procès-verbal séance extraordinaire à 17h30
- Ordre du jour du 8 décembre. et procès-verbal à 19h30
- 10 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 11h30
- 16 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 18h
- 17 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 19h (budget)
- 17 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 19h15
Ordre du jour et procès-verbaux 2014
- Ordre du jour du 7 janvier et procès-verbal à 19h30
- 9 janvier procès verbal séance extraordinaire à 16h30
- 14 janvier procès verbal séance extraordinaire à 11h30
- 17 janvier procès-verbal séance extraordinaire à 11h
- Ordre du jour du 11 février et procès-verbaux à 19h30
- 20 février procès-verbal séance extraordinaire à 14h45
- Ordre du jour du 11 mars et procès-verbaux à 19h30
- 13 mars procès-verbal séance extraordinaire à 16h15
- 27 mars procès-verbal séance extraordinaire à 16h45
- 3 avril à 16h15 procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 8 avril et procès-verbal à 19h30 et procès-verbal à 21h10
- 17 avril à 16h procès-verbal séance extraordinaire
- 23 avril à 16h procès-verbal séance extraordinaire
- 1er mai à 16h15 procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 13 mai et procès-verbaux à 19h30
- 5 juin à 17h procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 9 juin et procès-verbaux à 19h30
- 17 juin à 12h procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 8 juillet et procès-verbaux à 19h30
- 10 juillet à 17h procès-verbal séance extraordinaire
- 31 juillet à 12h procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 12 août et procès-verbaux à 19h30
- 21 août à 18h45 procès-verbal séance extraordinaire
- 2 septembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 9 septembre et procès-verbaux
- Ordre du jour du 14 octobre et procès-verbaux
- 2 octobre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 12 novembre et procès-verbal
- 17 novembre à 17h procès-verbal séance extraordinaire
- 27 novembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
- 3 décembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
- Ordre du jour du 9 décembre et procès-verbal
- 16 décembre à 19h30 procès-verbal séance extraordinaire