Ordres du jour et procès verbaux

Ordres du jour et procès verbaux 2017-11-17T11:23:22+00:00
  1. Les ordres du jour des séances régulières et spéciales seront disponibles à compter de 17 h, la journée même des séances. Par contre, certaines modifications peuvent être apportée avant la séance, et cela sans préavis.Les ordres du jour officiels seront disponibles sur place.
  2. Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière de la Ville de Saint-Césaire, Me Isabelle François.

Ordres du jour et procès-verbaux 2018

  • Ordre du jour 9 janvier et procès verbal à venir

  • Ordre du jour du 13 février à venir
  • Ordre du jour du 13 mars 
  • Ordre du jour du 10 avril
  • Ordre du jour du 8 mai
  • Ordre du jour du 12 juin
  • Ordre du jour du 10 juillet
  • Ordre du jour du 14 août
  • Ordre du jour du 11 septembre
  • Ordre du jour 9 octobre
  • Ordre du jour su 13 novembre
  • Ordre du jour du 11 décembre

Ordres du jour et procès-verbaux 2017

maj 17/11/2017

Ordres du jour et procès-verbaux 2015

Ordre du jour et procès-verbaux 2014