Ordres du jour et procès-verbaux

Ordres du jour et procès-verbaux2018-11-19T08:08:38+00:00
  1. L’ordre du jour des séances ordinaires est disponible à compter de 17 h, la journée même de la séance. Comme certaines modifications peuvent être apportées sans préavis immédiatement avant la tenue de la séance, l’ordre du jour officiel est disponible sur place.
  2. Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.

Ordres du jour et procès-verbaux 2018

Ordre du jour 9 janvier et procès-verbal

  • Séance extraordinaire procès-verbal du 26 janvier
  • Séance extraordinaire procès-verbal du 7 février

Ordre du jour 27 février et procès verbal

Ordre du jour du 13 mars et procès-verbal

Ordre du jour du 10 avril  et procès-verbal.

Ordre du jour du 8 mai  et procès-verbal

Ordre du jour du 12 juin et procès-verbal

Ordre du jour du 10 juillet et procès verbal

Ordre du jour du 14 août et procès-verbal 

Ordre du jour du 11 septembre et procès-verbal

Ordre du jour du 9 octobre et procès-verbal

Ordre du jour du 13 novembre  et procès-verbal À VENIR

Ordre du jour du 11 décembre à venir

14-11-2018

…..

Dates des séances pour 2019 à venir prochainement

Ordres du jour et procès-verbaux 2017

            *Séance extraordinaire du 22 novembre procès-verbal

            *Séance extraordinaire du 7 décembre procès-verbal

maj 13/12/2017

Ordres du jour et procès-verbaux 2015

Ordre du jour et procès-verbaux 2014