Ordres du jour et procès verbaux

Ordres du jour et procès verbaux 2017-09-12T16:39:35+00:00
  1. Les ordres du jour des séances régulières et spéciales seront disponibles à compter de 17 h, la journée même des séances. Par contre, certaines modifications peuvent être apportée avant la séance, et cela sans préavis.Les ordres du jour officiels seront disponibles sur place.
  2. Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière de la Ville de Saint-Césaire, Me Isabelle François.

Ordres du jour et procès-verbaux 2017

maj 12/9/2017

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Ordre du jour et procès-verbaux 2014