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Sécurité des piscines résidentielles
L’actualité de Saint-Césaire
- Aliénation d’un bien
- Dérogation mineure DM-07-2025, concernant le 970, rue Leclaire
- Avis aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le PPCMOI-01-2025
- Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2e exercice financier pour l’année 2026
- Promulgation du Règlement 320 décrétant la rémunération payable lors des élections et les référendums municipaux
- Promulgation du Règlement 300-02 modifiant le Règlement 300 concernant la circulation et le stationnement
- Avis public d’élection générale
- Dérogation mineure DM-06-2025 – 1021-1023, avenue Saint-Paul
- Avis aux personne ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Règlement 92-2005-85 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales
- Avis aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Règlement 92-2005-86 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements visant à instaurer la zone 215
- PPCMOI-01-2025, 1000-1002, rue Notre-Dame
- Dérogation mineure DM-05-2025 – 660, route 112
- Consultation publique sur le premier projet de Règlement 92-2005-86 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements visant à instaurer la zone 215
- Consultation publique sur le premier projet de Règlement 92-2005-85 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales
- Modification du calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Avis public de démolition d’immeuble 970, rue Leclaire
- Dérogation mineure DM-04-2025 – 1280-1282, rue Saint-Georges amendé
- Dérogation mineure DM-04-2025 – 1280-1282, rue Saint-Georges
- Promulgation du Règlement 318 concernant les droits de mutations immobilières sur les immeubles dont la base d’imposition excède 500 000$ et autorisant le paiement des droits supplétifs
- Dérogation mineure DM-03-2025 – 712, route 112
- Avis public de démolition d’immeuble 231, rang du Bas-de-la-Rivière Sud
- Promulgation du Règlement 319 modifiant le Règlement 233 sur les compteurs d’eau
- Avis public d’appel d’offres – déneigement
- Dépôt du rapport financier 2024 et du rapport du vérificateur 2024
- Promulgation du règlement 317 modifiant le Règlement 2019-267 de tarification pour la fourniture d’un conteneur à ordures ménagères dédiés aux propriétaires des immeubles situés sur la portion privée du rang du Haut-de-la-Rivière Nord
- Dérogation mineure DM-02-2025 – 1221, rue de Vimy
- Dérogation mineure DM-01-2025 – 240-A, rang du Bas-de-la-Rivière Sud
- Dépôt du rôle de perception 2025
- Alinéation d’un bien
- Promulgation du règlement 280-06 modifiant le règlement 280 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, service ou activités
- Promulgation des règlements 313, pour établir la somme d’argent exigible à verser lors du dépôt d’une demande de révision, 314 fixant les taux de taxes, tarification et compensations, 315 fixant le taux de compensation pour le service d’aqueduc et la consommation d’eau potable
- Promulgation du règlement 316 sur la régie interne des séances du conseil
- Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Recours possibles auprès de la CMQ afin d’examiner la conformité du règlement 92-2005-84
- Prévisions budgétaires 2025 – Programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027
- Promulgation du règlement no 300-01 sur la circulation et le stationnement
- Dépôt du rôle d’évaluation 2025-2026-2027
- Avis 2e publication – Régularisation rue du Pont