Le Conseil municipal tient ses séances ordinaires le 2e mardi de chaque mois, sauf exception, à compter de 19 h 30, à la Salle du Conseil de l’hôtel de Ville au 1111, avenue Saint-Paul, Saint-Césaire.
Dates des séances ordinaires – 2026
- 13 janvier
- 10 février
- 10 mars
- 14 avril
- 12 mai
- 9 juin
- 14 juillet
- 11 août
- 8 septembre
- 13 octobre
- 10 novembre
- 8 décembre
Dates des séances ordinaires – 2025
- 16 décembre (Adoption du budget 2026)
Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière pour la Ville de Saint-Césaire. MàJ 2025-12
Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2026
- Ordre du jour du 13 janvier 2026 – Procès-verbal à venir – Vidéo
MàJ 2026-01
Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire. MàJ 2024-12
Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2025
- Séance extraordinaire du 16 décembre 19 h 05 Procès-verbal – Vidéo ⇒ Consultez la vidéo de la séance de 19 h
- Séance extraordinaire du 16 décembre 19 h Budget 2026 & PQI 2026-2027-2028-2029-2030 – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ du 9 décembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ du 18 novembre 2025 – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ séance extraordinaire du 10 novembre 2025 – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 3 octobre 2025 – Règlements – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ 1er octobre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ séance extraordinaire 15 septembre 2025 – Procès-verbal
- ODJ 9 septembre et règlements en procédure d’adoption et assemblée publique de consultation – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ 12 août et règlements en procédure d’adoption et assemblée publique de consultation – Procès-verbal – Vidéo
Dû à un problème technique, la deuxième moitié de la vidéo de l’assemblée de consultation et de la séance ordinaire du Conseil du 12 août n’a pas de son. Pour toute question concernant la séance, veuillez communiquer avec Mme Nancy Bernier, greffière de la Ville de Saint-Césaire, au 450 469-3108 poste 232.
- ODJ 8 juillet et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ séance extraordinaire du 25 juin 2025 – Procès-verbal
- ODJ 10 juin 2025 – Procès-verbal– Vidéo
- ODJ séance extraordinaire du 15 mai 2025 – Procès-verbal
- ODJ 13 mai et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
- ODJ 8 avril et règlements en procédure d’adoption – procès-verbal – Vidéo
- ODJ séance extraordinaire du 19 mars 2025 – Procès-verbal
- ODJ 11 mars et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 11 février et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ordre du jour du 14 janvier – Procès-verbal
MàJ 2025-12
Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire. MàJ 2024-01
Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2024
- Séance extraordinaire du 17 décembre 19 h 05 – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 17 décembre 19 h Budget 2025 & PTI 2025-2026-2027 – Procès-verbal
- ODJ 10 décembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 28 novembre – Procès-verbal
- ODJ 12 novembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 4 novembre – Procès-verbal
- ODJ 8 octobre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 24 septembre – Procès-verbal
- Ordre du jour 10 septembre – Procès-verbal
- ODJ 13 août et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
- Consultation publique 16 juillet sur le règlement no 312 – Procès-verbal
- ODJ 9 juillet et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 17 juin – Procès-verbal
- ODJ 11 juin et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire du 27 mai – Procès-verbal
- ODJ 14 mai et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 9 avril et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 12 mars et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 13 février et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 16 janvier et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
MàJ 2025-04
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Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2023
- ODJ 19 décembre et règlements en procédure d’adoption – 19h05 – Procès-verbal
- Ordre du jour 19 décembre – 19h00 – Procès-verbal
- ODJ 12 décembre et règlements en procédure d’adoption –Procès-verbal
- Séance extraordinaire 29 novembre – Procès-verbal
- ODJ 14 novembre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 9 novembre – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 17 octobre – Procès-verbal
- ODJ 10 octobre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Ordre du jour 12 septembre – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 30 août – Procès-verbal
- ODJ 8 août et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 19 juillet – Procès-verbal
- Ordre du jour 11 juillet – Procès-verbal
- ODJ 13 juin avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 30 mai – Procès-verbal
- ODJ 9 mai avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 25 avril – Procès-verbal
- ODJ 11 avril avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 17 mars – Procès-verbal
- ODJ 14 mars avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 14 février avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 26 janvier et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 25 janvier et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 10 janvier et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
MàJ 2024-01
Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire. MàJ 2023-01
Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2022
- ODJ séance extraordinaire 20 décembre 19h05 et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ séance extraordinaire 20 décembre – 19 h 00 – Procès-verbal
- ODJ 13 décembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 6 décembre – Procès-verbal
- ODJ 8 novembre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- ODJ 11 octobre et règlement en procédure d’adoption à venir – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 27 septembre – Procès-verbal
- ODJ 13 septembre et règlement en procédure d’adoption– Procès-verbal
- ODJ 9 août et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 21 juillet – Procès-verbal
- ODJ 12 juillet et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 20 juin – Procès-verbal
- ODJ 14 juin et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 25 mai – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 18 mai – Procès-verbal
- ODJ 10 mai et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 28 avril – Procès-verbal
- ODJ 12 avril et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 30 mars – Procès-verbal
- ODJ 8 mars et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 3 mars – Procès-verbal
- ODJ 8 février et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
- Séance extraordinaire 20 janvier – Procès-verbal
- ODJ 11 janvier et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
Avis publics
Promulgation de règlements
- Promulgation du Règlement 322 fixant les taux de taxes, tarifications et compensations pour l’année 2026 ainsi que les modalités de leur paiement et le taux d’intérêt sur tout solde impayé
- Promulgation du Règlement 323 fixant le taux de compensation pour le service d’aqueduc et la consommation d’eau potable pour l’année 2026 ainsi que les modalités de leur paiement et le taux d’intérêt sur tout solde impayé
- Promulgation du Règlement 280-07 modifiant Règlement 280 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, services ou activités de la Ville de Saint-Césaire
- Promulgation du Règlement 324 relatif à l’exercice du droit de préemption sur le territoire de la Ville de Saint-Césaire
- Promulgation du Règlement 92-2005-86 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à instaurer la zone no 215
- Promulgation du Règlement 321 autorisant la modification de l’entente relative à la cour municipale commune de la Ville de Saint-Césaire
- Promulgation du Règlement 320 décrétant la rémunération payable lors des élections et les référendums municipaux
- Promulgation du Règlement 300-02 modifiant le Règlement 300 concernant la circulation et le stationnement
- Promulgation du Règlement 318 concernant les droits de mutations immobilières sur les immeubles dont la base d’imposition excède 500 000$ et autorisant le paiement des droits supplétifs
- Promulgation du Règlement 319 modifiant le Règlement 233 sur les compteurs d’eau
- Promulgation du règlement 317 modifiant le Règlement 2019-267 de tarification pour la fourniture d’un conteneur à ordures ménagères dédiés aux propriétaires des immeubles situés sur la portion privée du rang du Haut-de-la-Rivière Nord
- Promulgation du règlement 280-06 modifiant le règlement 280 décrétant un mode de tarification pour l’utilisation de certains biens, service ou activités
- Promulgation des règlements 313, pour établir la somme d’argent exigible à verser lors du dépôt d’une demande de révision, 314 fixant les taux de taxes, tarification et compensations, 315 fixant le taux de compensation pour le service d’aqueduc et la consommation d’eau potable
- Promulgation du règlement 316 sur la régie interne des séances du conseil
- Promulgation du règlement no 300-01 sur la circulation et le stationnement
MàJ 2025-12
Autres
- Avis public des prévisions budgétaires pour l’exercice financier 2026 et le Programme triennal d’immobilisations 2026-2027-2028
- Avis public de démolition d’immeuble, 1125, rue Saint-Luc
- Calendrier des séances du conseil 2026
- Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter concernant le Règlement distinct no 92‑2005‑85‑1 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales soumis aux personnes habiles à voter de la zone no 519.
- Avis public pour la tenue d’un registre pour le Règlement distinct n° 92-2005-85-1 modifiant le Règlement de zonage n° 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales soumis aux personnes habiles à voter de la zone n°519
- Avis public calendrier des séances 2025 – modification
- Avis public du résultat de l’élection
- Avis public du scrutin
- Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et aux occupants d’un établissement d’entreprise
- Avis public de révision de la liste électorale
- Aliénation d’un bien
- Dérogation mineure DM-07-2025, concernant le 970, rue Leclaire
- Avis aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le PPCMOI-01-2025
- Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2e exercice financier pour l’année 2026
- Avis public d’élection générale
- Dérogation mineure DM-06-2025 – 1021-1023, avenue Saint-Paul
- Avis aux personne ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Règlement 92-2005-85 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales
- Avis aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum concernant le Règlement 92-2005-86 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements visant à instaurer la zone 215
- PPCMOI-01-2025, 1000-1002, rue Notre-Dame
- Dérogation mineure DM-05-2025 – 660, route 112
- Consultation publique sur le premier projet de Règlement 92-2005-86 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements visant à instaurer la zone 215
- Consultation publique sur le premier projet de Règlement 92-2005-85 modifiant le Règlement de zonage 92-2005 et amendements concernant les éoliennes commerciales
- Modification du calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Avis public de démolition d’immeuble 970, rue Leclaire
- Dérogation mineure DM-04-2025 – 1280-1282, rue Saint-Georges amendé
- Dérogation mineure DM-04-2025 – 1280-1282, rue Saint-Georges
- Dérogation mineure DM-03-2025 – 712, route 112
- Avis public de démolition d’immeuble 231, rang du Bas-de-la-Rivière Sud
- Avis public d’appel d’offres – déneigement
- Dépôt du rapport financier 2024 et du rapport du vérificateur 2024
- Dérogation mineure DM-02-2025 – 1221, rue de Vimy
- Dérogation mineure DM-01-2025 – 240-A, rang du Bas-de-la-Rivière Sud
- Dépôt du rôle de perception 2025
- Alinéation d’un bien
- Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Recours possibles auprès de la CMQ afin d’examiner la conformité du règlement 92-2005-84
- Prévisions budgétaires 2025 – Programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027
- Dépôt du rôle d’évaluation 2025-2026-2027
- Avis 2e publication – Régularisation rue du Pont
