Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2024-01

Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2023

• ODJ 19 décembre et règlements en procédure d’adoption – 19h05  – Procès-verbal
• Ordre du jour 19 décembre – 19h00  – Procès-verbal
• ODJ 12 décembre et règlements en procédure d’adoption –Procès-verbal
• Séance extraordinaire 29 novembre – Procès-verbal
• ODJ 14 novembre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 9 novembre  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 17 octobre  – Procès-verbal
• ODJ 10 octobre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Ordre du jour 12 septembre – Procès-verbal 
• Séance extraordinaire 30 août – Procès-verbal
• ODJ 8 août et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 19 juillet – Procès-verbal
• Ordre du jour 11 juillet – Procès-verbal
• ODJ 13 juin avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 30 mai – Procès-verbal
• ODJ 9 mai avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 25 avril – Procès-verbal
• ODJ 11 avril avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 17 mars – Procès-verbal
• ODJ 14 mars avec règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• ODJ 14 février avec règlement en procédure d’adoption  – Procès-verbal
• ODJ 26 janvier et règlement en procédure d’adoption –  Procès-verbal
• ODJ 25 janvier et règlement en procédure d’adoption  – Procès-verbal
• ODJ 10 janvier et règlement en procédure d’adoption  – Procès-verbal

MàJ 2024-01

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2023-01

Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2022

• ODJ séance extraordinaire 20 décembre 19h05 et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• ODJ séance extraordinaire 20 décembre – 19 h 00 – Procès-verbal
• ODJ 13 décembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 6 décembre – Procès-verbal
• ODJ 8 novembre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• ODJ 11 octobre et règlement en procédure d’adoption à venir – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 27 septembre – Procès-verbal
• ODJ 13 septembre et règlement en procédure d’adoption– Procès-verbal
• ODJ 9 août et règlement en procédure d’adoption  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 21 juillet – Procès-verbal
• ODJ 12 juillet et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 20 juin – Procès-verbal
• ODJ 14 juin et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 25 mai – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 18 mai – Procès-verbal
• ODJ 10 mai et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 28 avril – Procès-verbal
• ODJ 12 avril et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 30 mars – Procès-verbal
• ODJ 8 mars et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 3 mars – Procès-verbal
• ODJ 8 février et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance extraordinaire 20 janvier – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 11 janvier et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux (PV) 2021

• ODJ 21 décembre 17 h 15 et règlements en procédures d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Ordre du jour 21 décembre 17 h 00 – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 14 décembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• ODJ 16 novembre et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance 21 octobre – Procès-verbal
• Ordre du jour 5 octobre – Procès-verbal
• ODJ 28 septembre et règlement en procédure d’adoption   – Procès-verbal
• ODJ 14 septembre et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal
• Séance du 9 septembre – Procès-verbal
• ODJ 10 août et règlements en procédure d’adoption  –  Procès-verbal
• Séance 19 juillet – Procès-verbal
• ODJ 13 juillet et règlements en procédure d’adoption à venir – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 22 juin et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 8 juin et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 25 mai – Procès-verbal  –  Vidéo
• ODJ 11 mai et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 6 mai – Règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 13 avril et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 24 mars – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 22 mars – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 17 mars  – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 9 mars et règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 8 mars – Règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 26 février – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 25 février – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 9 février et règlement en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• Séance 26 janvier – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 12 janvier      – Procès-verbal – Vidéo

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

Ordres du jour (ODJ) et procès-verbaux 2020

• 21 déc. (17h15) – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• 21 déc. (17h00) – PTI 2021-2022-2023 et Budget 2021 – Procès-verbal – Vidéo
• 16 déc. (12h00) – Règlements en procédure d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 8 décembre et règlements en procédures d’adoption – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 10 novembre et règlements en procédures d’adoption – Procès-verbal – Vidéo 1 Vidéo 2
• Séance extraordinaire 3 novembre – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 13 octobre  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 23 septembre – Procès-verbal
• ODJ 8 septembre  – Procès-verbal
• ODJ 11 août – Procès-verbal
• ODJ 14 juillet – Procès-verbal
• Séance extraordinaire  19 juin – Procès-verbal
• ODJ 9 juin – Procès-verbal – Vidéo
• Séance extraordinaire  27 mai – Procès-verbal – Vidéo
• Séance extraordinaire  14 mai – Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 12 mai –  Procès-verbal – Vidéo
• Séance extraordinaire  29 avril –  Procès-verbal – Vidéo
• ODJ 14 avril – Procès-verbal
• Séance extraordinaire à 11 h 45 – 9 avril – Procès-verbal
• Séance extraordinaire à 11 h 30 – 9 avril – Procès-verbal
• Séance extraordinaire à 11 h 15 – 9 avril – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 2 avril – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 16 mars – Procès-verbal
• ODJ 10 mars – Procès-verbal
• ODJ 11 février – Procès-verbal
• Séance extraordinaire 6 février – Procès-verbal
• ODJ 14 janvier – Procès-verbal

Ordres du jour et procès-verbaux 2019

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

• Séance extraordinaire du 17 décembre à 19 h 15 – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 17 décembre à 19 h 00 – Procès-verbal
• Ordre du jour 10 décembre – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 27 novembre – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 13 novembre – Procès-verbal
• Ordre du jour 12 novembre – Procès-verbal 
• Séance extraordinaire du 16 octobre – Procès-verbal
• Ordre du jour 8 octobre – Procès-verbal
• Ordre du jour 10 septembre – Procès-verbal
• Ordre du jour 13 août  –  Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 25 juillet – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 22 juillet – Procès-verbal
• Ordre du jour 9 juillet  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 28 juin – Procès-verbal
• Ordre du jour 11 juin – Procès-verbal
• Ordre du jour 14 mai  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 18 avril – procès-verbal
• Ordre du jour 9 avril    – Procès-verbal
• Ordre du jour 12 mars  – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 28 février – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 19 février – Procès-verbal
• Ordre du jour 12 février – Procès-verbal
• Séance extraordinaire du 1er février – procès-verbal
• Séance extraordinaire du 24 janvier – procès-verbal
• Ordre du jour séance 15 janvier  – procès-verbal

Ordres du jour et procès-verbaux 2018

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

Ordre du jour 9 janvier et procès-verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 26 janvier
• Séance extraordinaire procès-verbal du 7 février

Ordre du jour 27 février et procès verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 1er mars 

Ordre du jour du 13 mars et procès-verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 28 mars.

Ordre du jour du 10 avril  et procès-verbal.

Ordre du jour du 8 mai  et procès-verbal

• Séance extraordinaire procès verbal 18 mai
• Séance extraordinaire procès-verbal 22 mai.
• Séance extraordinaire procès-verbal du 7 juin

Ordre du jour du 12 juin et procès-verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 5 juillet

Ordre du jour du 10 juillet et procès verbal

Ordre du jour du 14 août et procès-verbal 

Ordre du jour du 11 septembre et procès-verbal

Ordre du jour du 9 octobre et procès-verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 12 octobre
• Séance extraordinaire procès-verbal du 31 octobre

Ordre du jour du 13 novembre  et  procès-verbal

• Séance extraordinaire procès-verbal du 22 novembre
• Séance extraordinaire procès-verbal du 6 décembre

Ordre du jour du 11 décembre 2018 et Procès-verbal

• Séance extraordinaire Procès-verbal du 17 décembre
• Séance extraordinaire Procès-verbal du 18 décembre à 19 h 00
• Séance extraordinaire Procès-verbal du 18 décembre à 19 h 15
• Séance extraordinaire Procès-verbal du 20 décembre

Ordres du jour et procès-verbaux 2017

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

• Ordre du jour 10 janvier et procès verbal

  * Séance extraordinaire 16 janvier procès verbal

• Ordre du jour 14 février et procès verbal

• Ordre du jour 14 mars et procès-verbal

  *Séance extraordinaire du 5 avril  procès verbal

• Ordre du jour 11 avril et procès-verbal

• Ordre du jour du 9 mai et procès-verbal

  * Séance extraordinaire du 17 mai procès-verbal

• Ordre du jour 13 juin et procès-verbal
  

  * Séance extraordinaire du 21 juin procès-verbal 

  *Séance extraordinaire du 4 juillet procès-verbal

• Ordre du jour du 11 juillet et procès-verbal

  * Séance extraordinaire du 1er août procès verbal

• Ordre du jour du 8 août et procès-verbal

• Ordre du jour du 12 septembre et procès-verbal

  *Séance extraordinaire du 27 septembre procès-verbal

• Ordre du jour du 3 octobre et procès-verbal
  

  *Séance extraordinaire du 25 octobre procès-verbal
  

• Ordre du jour du 14 novembre et procès-verbal

            *Séance extraordinaire du 22 novembre procès-verbal

            *Séance extraordinaire du 7 décembre procès-verbal

• Ordre du jour du 12 décembre et procès-verbal
  
   *Séance extraordinaire du 19 décembre procès-verbal
  
  *Séance extraordinaire budget du 19 décembre procès-verbal – budget 2018

maj 12-12-2018

…

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Ordres du jour et procès-verbaux 2016

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

• Procès-verbal du 7 janvier séance extraordinaire
• Ordre du jour 12 janvier et procès-verbal

• Ordre du jour du 9 février et procès-verbal
• Procès-verbal du 19 février séance extraordinaire

• Ordre du jour du 8 mars et procès-verbal
• Procès-verbal du 17 mars séance extraordinaire

• Ordre du jour du 12 avril et procès-verbal

• Ordre du jour du 10 mai et procès-verbal

• Ordre du jour 14 juin et procès-verbal

• Ordre du jour du 12 juillet et procès-verbal
• Procès-verbal du 28 juillet séance extraordinaire

• Ordre du jour du 9 août et procès-verbal
• Procès-verbal du 18 août séance extraordinaire
• Procès-verbal du 22 août séance extraordinaire

• Ordre du jour du 13 septembre et procès-verbal

• Ordre du jour du 11 octobre et procès-verbal

• Ordre du jour du 8 novembre et procès-verbal
• Procès-verbal du 21 novembre séance extraordinaire
  *Discours du maire 2016 ← cliquez ici
• Procès-verbal du 1 décembre séance extraordinaire
• Ordre du jour du 13 décembre et procès verbal
• Procès-verbal 20 décembre extraordinaire – Triennal et budget
• Procès verbal 20 décembre extraordinaire

Maj 11 janvier 2017

Ordres du jour et procès-verbaux 2015

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

• Ordre du jour du 20 janvier et procès-verbal
• 13 janvier, procès-verbal séance extraordinaire à 16 h

• Ordre du jour du 10 février et procès-verbal

• Ordre du jour du 10 mars et procès-verbal
• 16 mars, procès-verbal séance extraordinaire à 16 h

• Ordre du jour du 14 avril et procès-verbal
• 10 avril, procès-verbal séance extraordinaire à 8 h 45
• 21 avril procès-verbal séance extraordinaire à 11 h 45

• Ordre du jour du 12 mai et procès-verbal
• 25 mai procès-verbal séance extraordinaire à 16 h 30
• 25 mai procès-verbal séance extraordinaire à 17 h 30

• Ordre du jour du 9 juin et procès-verbal
• 17 juin procès-verbal séance extraordinaire à 11 h 45
• 25 juin procès-verbal séance extraordinaire à 13 h

• 9 juillet procès-verbal séance extraordinaire à 16h
• Ordre du jour du 14 juillet et procès-verbal

• 26 août procès-verbal séance extraordinaire à 12h
• Ordre du jour du 11 août et procès-verbal à 19h30
• 6 août procès-verbal séance extraordinaire à 1630

• Ordre du jour du 8 septembre et procès-verbal à 19h30

• 29 octobre procès-verbal séance extraordinaire à 16h30
• Ordre du jour du 13 Octobre et procès-verbal l à 19h30

• 2 novembre Procès-verbal séance extraordinaire à 12h
• Ordre du jour du 10 novembre et procès-verbal à 19h30
• 16 novembre procès-verbal séance extraordinaire à 11h45
• 26 novembre procès-verbal séance extraordinaire à 17h30

• Ordre du jour du 8 décembre. et procès-verbal à 19h30
• 10 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 11h30
• 16 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 18h
• 17 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 19h (budget)
• 17 décembre procès-verbal séance extraordinaire à 19h15

Ordre du jour et procès-verbaux 2014

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière ou son adjointe pour la Ville de Saint-Césaire.  MàJ 2022-06

• Ordre du jour du 7 janvier et procès-verbal à 19h30
• 9 janvier procès verbal séance extraordinaire à 16h30
• 14 janvier procès verbal séance extraordinaire à 11h30
• 17 janvier procès-verbal séance extraordinaire à 11h

• Ordre du jour du 11 février et procès-verbaux à 19h30
• 20 février procès-verbal séance extraordinaire à 14h45

• Ordre du jour du 11 mars et procès-verbaux à 19h30
• 13 mars procès-verbal séance extraordinaire à 16h15
• 27 mars procès-verbal séance extraordinaire à 16h45

• 3 avril à 16h15 procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 8 avril et procès-verbal à 19h30 et procès-verbal à 21h10
• 17 avril à 16h procès-verbal séance extraordinaire
• 23 avril à 16h procès-verbal séance extraordinaire

• 1er mai à 16h15 procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 13 mai et procès-verbaux à 19h30

• 5 juin à 17h procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 9 juin et procès-verbaux à 19h30
• 17 juin à 12h procès-verbal séance extraordinaire

• Ordre du jour du 8 juillet et procès-verbaux à 19h30
• 10 juillet à 17h procès-verbal séance extraordinaire
• 31 juillet à 12h procès-verbal séance extraordinaire

• Ordre du jour du 12 août et procès-verbaux à 19h30
• 21 août à 18h45 procès-verbal séance extraordinaire

• 2 septembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 9 septembre et procès-verbaux

• Ordre du jour du 14 octobre et procès-verbaux
• 2 octobre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 12 novembre et procès-verbal
• 17 novembre à 17h procès-verbal séance extraordinaire
• 27 novembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire

• 3 décembre à 17h30 procès-verbal séance extraordinaire
• Ordre du jour du 9 décembre et procès-verbal
• 16 décembre à 19h30 procès-verbal séance extraordinaire